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đŸ‘źâ€â™€ïž Politique de protection des DonnĂ©es personnelles
đŸ‘źâ€â™€ïž Politique de protection des DonnĂ©es personnelles
Adhémar de Saint Just avatar
Écrit par AdhĂ©mar de Saint Just
Mis Ă  jour il y a plus d'une semaine

Sommaire

I. Comment Vos Données personnelles sont-elles collectées et traitées par Fabriq ?

  1. Les Données personnelles collectées sur le Site Internet

    1. Quelles données sont collectées sur le Site Internet ?

    2. Pourquoi ces données sont-elles collectées ?

    3. Pendant combien de temps les Données personnelles sont-elles conservées ?

  2. Les traitements de DonnĂ©es personnelles liĂ©s Ă  l’usage de la Solution Fabriq

    1. Quelles donnĂ©es sont collectĂ©es pour l’utilisation de la Solution Fabriq

    2. Pourquoi des Données personnelles sont-elles collectées ?

    3. Pendant combien de temps sont conservées Vos données ? II. Quels sont Vos droits ?

II. Quels sont Vos droits ?

  1. Comment exercer Vos droits ?

  2. OĂč sont stockĂ©es Vos donnĂ©es ?

  3. Vos Données personnelles sont-elles partagées avec des tiers ?

III. Utilisons-nous des cookies ?


Politique de protection des DonnĂ©es personnelles Fabriq, sociĂ©tĂ© par actions simplifiĂ©e immatriculĂ©e au RCS de Paris sous le n°851 998 476 et ayant son siĂšge social 22, rue de Billancourt - 92100 Boulogne (France), propose une solution SaaS qui aide les Ă©quipes opĂ©rationnelles Ă  mieux collaborer, rĂ©soudre les problĂšmes et manager leur performance (ci-aprĂšs la « Solution Fabriq ») et Ă©dite le site internet accessible Ă  l’adresse https://www.fabriq.tech/ (ci-aprĂšs le « Site Internet »).

La mise Ă  disposition et l’utilisation de la Solution Fabriq et du Site Internet nĂ©cessitent de traiter certaines DonnĂ©es personnelles permettant d’identifier ou rendant identifiable une personne physique (i) visitant le Site Internet et/ou transmettant des DonnĂ©es personnelles via le Site Internet ou (ii) les salariĂ©s et collaborateurs autorisĂ©s par leur employeur Ă  utiliser la Solution Fabriq pour la gestion de leurs dĂ©penses professionnelles (ci-aprĂšs les « Utilisateurs », « l’Utilisateur », « Vous », « Vos » et « Votre »).

En souscrivant et/ou utilisant le Site Internet et/ou la Solution Fabriq, Vous reconnaissez et acceptez que Fabriq traite certaines Données personnelles Vous concernant, ainsi que certaines informations sur les dépenses effectuées avec les outils et/ou enregistrées via la Solution Fabriq.

Cette Politique de protection des DonnĂ©es personnelles vise Ă  dĂ©crire comment Fabriq traite Vos DonnĂ©es personnelles dans le cadre l’utilisation du Site Internet et/ou de la Solution Fabriq, et Vous informer de Vos droits Ă  ce titre. Elle peut faire l’objet de mises Ă  jour, notamment en cas de modifications de la RĂ©glementation en matiĂšre de DonnĂ©es personnelles ou si nous apportons des amĂ©liorations, ajouts ou modifications Ă  la Solution Fabriq ou au Site internet. La version applicable est celle accessible sur le Site internet au jour de Votre utilisation de celui-ci et/ou de la Solution Fabriq.

Fabriq accorde la plus haute importance Ă  la sĂ©curitĂ© et Ă  l’intĂ©gritĂ© des DonnĂ©es personnelles qui lui sont confiĂ©es. Fabriq s’engage Ă  prendre toutes les prĂ©cautions nĂ©cessaires afin de prĂ©server la sĂ©curitĂ© des DonnĂ©es personnelles et, en particulier, les protĂ©ger contre toute destruction accidentelle ou illicite, perte accidentelle, corruption, diffusion ou accĂšs non autorisĂ©, ainsi que contre toute autre forme de traitement illicite ou divulgation Ă  des personnes non autorisĂ©es. À cette fin, Fabriq met en Ɠuvre des mesures de sĂ©curitĂ© conformes aux normes de notre industrie pour protĂ©ger les DonnĂ©es personnelles contre toute divulgation non autorisĂ©e. De plus, afin d’éviter notamment tout accĂšs non autorisĂ©, de garantir l’exactitude et la bonne utilisation des donnĂ©es, Fabriq a mis en place les procĂ©dures Ă©lectroniques, physiques et de gestion appropriĂ©es en vue de sauvegarder et prĂ©server les donnĂ©es recueillies par le biais de ses services.

Fabriq a dĂ©signĂ© un dĂ©lĂ©guĂ© Ă  la protection des donnĂ©es (DPO), qui peut ĂȘtre contactĂ© par email ([email protected]) et dont le rĂŽle est notamment de veiller Ă  la conformitĂ© de Fabriq Ă  la loi « Informatique et LibertĂ©s » du 6 janvier 1978 modifiĂ©e et au RĂšglement GĂ©nĂ©ral sur la Protection des DonnĂ©es personnelles du 27 avril 2016 (« RGPD ») (ci-aprĂšs ensemble « la RĂ©glementation sur les DonnĂ©es personnelles »), mais Ă©galement de rĂ©pondre aux demandes et questions des personnes concernĂ©es.


Vous trouverez ci-aprÚs les principales réponses aux questions que Vous pouvez Vous poser sur les engagements de Fabriq en matiÚre de protection des Données personnelles :

I. Comment Vos Données personnelles sont-elles collectées et traitées par Fabriq ?

  1. Les Données personnelles collectées sur le Site Internet

Fabriq est « responsable de traitement » des Données personnelles collectées via son Site Internet.

a. Quelles données sont collectées sur le Site Internet ?

Des DonnĂ©es personnelles Vous concernant peuvent ĂȘtre collectĂ©es lorsque Vous naviguez sur le Site Internet, Ă  savoir principalement Vos donnĂ©es de navigation et Votre adresse IP, notamment par l’utilisation de Cookies.

Par ailleurs, des donnĂ©es d’identification (nom, prĂ©nom, adresse email (professionnelle et/ou personnelle), numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone, le cas Ă©chĂ©ant CV) peuvent nous ĂȘtre transmises par Vos soins depuis le Site Internet lorsque Vous nous contactez via les formulaires de contact ou demandes de dĂ©monstration, ou si Vous rĂ©pondez Ă  une offre d’emploi Fabriq.

Si Vous nous transmettez via le Site Internet des données, documents ou informations, nous Vous invitons à vérifier que ces éléments ne contiennent pas de données confidentielles ou sensibles (par exemple numéro de sécurité sociale, de permis de conduire ; données médicales ; informations confidentielles relatives à Votre société ou employeur
) non nécessaires

b.Pourquoi ces données sont-elles collectées ?

Le but principal de la collecte de Vos DonnĂ©es personnelles est de Vous offrir une expĂ©rience optimale, efficace et personnalisĂ©e lorsque Vous utilisez notre Site Internet et ses fonctionnalitĂ©s. Le traitement de Vos DonnĂ©es personnelles est fondĂ© sur Votre consentement et a pour finalitĂ©s de Vous donner accĂšs au Site Internet et Ă  ses diffĂ©rentes fonctionnalitĂ©s, de rĂ©pondre Ă  Vos sollicitations et demandes, mais Ă©galement d’amĂ©liorer Votre navigation, nos services et offres, et de Vous tenir informĂ©s de notre actualitĂ©. Vous pouvez naturellement, Ă  tout moment, nous contacter Ă  ce sujet et exercer Vos droits au titre de la RĂ©glementation sur les DonnĂ©es personnelles (voir II « Quels sont Vos droits ? » ci-aprĂšs).

c. Pendant combien de temps les DonnĂ©es Personnelles sont-elles conservĂ©es ? Fabriq a dĂ©fini des durĂ©es de conservation des DonnĂ©es personnelles recueillies depuis son Site Internet. S’agissant de Vos donnĂ©es de navigation, Vous trouverez leur durĂ©e de conservation dans la rubrique « Cookies ». S’agissant des demandes d’information, de contact ou de dĂ©monstration, Vos DonnĂ©es personnelles sont conservĂ©es pour une durĂ©e de 36 mois depuis notre dernier contact. S’agissant de Vos rĂ©ponses Ă  nos offres d’emploi ou candidatures spontanĂ©es en ligne, nous conservons Vos DonnĂ©es Personnelles pendant toute la durĂ©e de notre procĂ©dure de recrutement ou la durĂ©e nĂ©cessaire Ă  l’examen de Votre candidature et, avec Votre accord, une durĂ©e supplĂ©mentaire de 2 annĂ©es. Si Votre candidature est retenue, nous conservons Vos DonnĂ©es personnelles pendant toute la durĂ©e du contrat de travail et une durĂ©e supplĂ©mentaire de 5 ans aprĂšs la fin de notre collaboration. Ces durĂ©es de conservation sont applicables sous rĂ©serve de l’exercice de Vos droits au titre de la RĂ©glementation sur les DonnĂ©es personnelles, comme indiquĂ© ci-dessus.

2) Les traitements de DonnĂ©es personnelles liĂ©s Ă  l’usage de la Solution Fabriq

La Solution Fabruq est mise Ă  la disposition des Utilisateurs (salariĂ©s ou collaborateurs) Ă  la demande de leur employeur. Dans ce cadre, les traitements de DonnĂ©es personnelles sont rĂ©alisĂ©s par Fabriq en sa qualitĂ© de « sous-traitant » de DonnĂ©es personnelles au sens de la RĂ©glementation sur les DonnĂ©es personnelles, et pour le compte de l’employeur en sa qualitĂ© de « responsable de traitement ».

a. Quelles donnĂ©es sont collectĂ©es pour l’utilisation de la Solution Fabriq ?

Dans le cadre de l’utilisation de la Solution Fabriq, pourront ĂȘtre collectĂ©es et conservĂ©es par Fabriq, des informations permettant d’identifier de façon sĂ©curisĂ©e les Utilisateurs, de conserver l’historique de leurs visites sur le Site Internet et de leurs utilisations de la Solution Fabriq. En particulier, pourront ĂȘtre traitĂ©es : ‱ les coordonnĂ©es professionnelles et informations d’identification de l’Utilisateur : nom et prĂ©nom, adresse email professionnelle, photographie (avec l’accord de la personne concernĂ©e), fonction ou poste ; ‱ les donnĂ©es relatives aux connexions Ă  la Solution Fabriq : identifiant et mot de passe, adresse IP ; ‱ les piĂšces jointes Ă©ventuelles (photos, videos, documents etc.) transmis via la Solution Fabriq afin de faciliter la rĂ©solution de problĂšmes opĂ©rationnels.

Pour certains traitements, Fabriq peut recourir Ă  des sous-traitants ultĂ©rieurs, dans le respect de ses obligations et engagements Ă  l’égard du responsable de traitement et de la RĂ©glementation sur les DonnĂ©es personnelles. Fabriq s’engage Ă  assurer la plus grande sĂ©curitĂ© et confidentialitĂ© des informations, y compris des DonnĂ©es personnelles, dont le traitement lui est confiĂ© par le responsable de traitement. Il appartient aux Utilisateurs de la Solution Fabriq de l’utiliser dans le respect de la politique de dĂ©penses et des autorisations dĂ©finies par leur employeur et de veiller Ă  sĂ©curiser leurs accĂšs Ă  la Solution Fabriq, notamment en ne partageant pas leurs identifiants et mots de passe personnels, en les renouvelant rĂ©guliĂšrement et en informant immĂ©diatement leur employeur et/ou Fabriq de toute perte, divulgation ou intrusion frauduleuse.

b. Pourquoi des DonnĂ©es personnelles sont-elles collectĂ©es ? Fabriq a besoin de collecter ces DonnĂ©es Personnelles pour exĂ©cuter le contrat conclu avec l’employeur ayant souscrit Ă  la Solution Fabriq et, par voie de consĂ©quence, fournir aux Utilisateurs un accĂšs Ă  la Solution Fabriq et une utilisation conforme audit contrat, mais Ă©galement pour respecter ses obligations lĂ©gales (notamment comptables et fiscales), dans le respect de la RĂ©glementation sur les DonnĂ©es personnelles. Soucieuse d’appliquer le principe de minimisation des traitements de DonnĂ©es personnelles, Fabriq limite la collecte et les traitements aux donnĂ©es et pour les finalitĂ©s strictement nĂ©cessaires Ă  l’exĂ©cution de ses obligations contractuelles et lĂ©gales. En particulier : ‱ les coordonnĂ©es des Utilisateurs sont traitĂ©es pour permettre l’envoi d’informations relatives Ă  la Solution Fabriq, son fonctionnement ou leur usage, de codes de sĂ©curitĂ© et d’instructions ; ‱ les donnĂ©es de connexion des Utilisateurs permettent de garantir la connexion des salariĂ©s, de les identifier et leur fournir l’accĂšs Ă  la Solution Fabriq, et de facturer le service Fabriq Ă  leur employeur ; ‱ l’identification du poste ou de la fonction des Utilisateurs permet de dĂ©finir les droits et autorisations d’usage de la Solution Fabriq tels que fixĂ©s par l’employeur ; ‱ les piĂšces jointes eventuelles (photos, videos, documents etc.) sont collectĂ©s pour aider les Utilisateurs de la Solution Fabriq dans la rĂ©solution des problĂšmes opĂ©rationnels.

c. Pendant combien de temps sont conservées Vos données ?

Fabriq conserve les DonnĂ©es personnelles nĂ©cessaires Ă  l’utilisation de la Solution Fabriq aussi longtemps que Vous utilisez celle-ci et pour une durĂ©e additionnelle de 24 mois Ă  compter de la fin de cette utilisation, et ce pour permettre de fournir les donnĂ©es nĂ©cessaires au responsable de traitement et rĂ©pondre Ă  ses obligations contractuelles et lĂ©gales.

II. Quels sont Vos droits ?

  1. Comment exercer Vos droits ?

ConformĂ©ment Ă  la RĂ©glementation sur les DonnĂ©es personnelles, Vous disposez d’un droit d’accĂšs, de rectification, de limitation, d’effacement et de suppression des DonnĂ©es personnelles Vous concernant, ainsi que d’un droit d’opposition et d’un droit Ă  la portabilitĂ©. Vous pouvez Ă  tout moment modifier Vos DonnĂ©es personnelles d’identification (titre, prĂ©nom, nom, email, numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone, mot de passe) en Vous connectant dans la rubrique "Mon profil" de Votre compte, dans le respect de la politique d’identification et d’utilisation de la Solution Fabriq Ă©ventuellement mise en place par Votre employeur. Vous pouvez demander Ă  exercer Vos droits auprĂšs de Votre employeur (responsable de traitement), mais Ă©galement en nous Ă©crivant directement Ă  : [email protected]. Nous accuserons rĂ©ception de Votre demande et y rĂ©pondrons dans un dĂ©lai de 30 jours, Ă©ventuellement renouvelable. Nous pouvons exiger que votre demande soit accompagnĂ©e d’une photocopie d’une piĂšce d’identitĂ©, conservĂ©e uniquement le temps pour nous d’assurer cette vĂ©rification, et informerons Votre employeur de la nature de Votre demande et des suites Ă  donner. Pour en savoir plus sur Vos droits en matiĂšre de protection des DonnĂ©es personnelles, Vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : www.cnil.fr.

2) OĂč sont stockĂ©es Vos donnĂ©es ?

Les serveurs sur lesquels Fabriq traite et stocke les DonnĂ©es personnelles sont situĂ©s sur le territoire de l’Union europĂ©enne (France).

3) Vos Données personnelles sont-elles partagées avec des tiers ?

Fabriq ne vend ni ne loue Vos DonnĂ©es personnelles Ă  des tiers. Du fait de l’utilisation de certains outils associĂ©s Ă  la Solution Fabriq, par exemple pour permettre les rĂšglements par cartes ou les remboursements, ou pour assurer le service commercial ou technique de la Solution Fabriq, certaines donnĂ©es peuvent ĂȘtre transmises Ă  des partenaires situĂ©s en dehors de l’Union europĂ©enne. La liste de ces partenaires est disponibles sur demande Ă©crite. Pour chacun de ces partenaires, Fabriq exige une parfaite conformitĂ© Ă  la RĂ©glementation sur les DonnĂ©es personnelles et des garanties contractuelles Ă©crites s’agissant de la sĂ©curitĂ© et de la confidentialitĂ© des traitements. Fabriq ne divulgue pas autrement Vos DonnĂ©es personnelles Ă  des tiers, sauf si : (1) Vous (ou le titulaire de Votre compte agissant en Votre nom) en demandez ou en autorisez la divulgation ; (2) la divulgation est nĂ©cessaire pour traiter les transactions ou fournir les services que vous avez demandĂ©s ; (3) Fabriq est obligĂ©e de transmettre Vos DonnĂ©es personnelles Ă  une autoritĂ© administrative ou judiciaire (rĂ©quisition) ; ou si (4) la divulgation est nĂ©cessaire pour respecter des obligations juridiques et/ou rĂ©glementaires.

III. Utilisons-nous des cookies ?

Nous utilisons des cookies lorsque Vous visitez notre site internet. Un cookie est un petit fichier non exĂ©cutable composĂ© simplement de texte, qui est envoyĂ© par notre site ou par des sites tiers Ă  Votre ordinateur ou Ă  Votre smartphone, et stockĂ© par Votre navigateur ou Votre smartphone. Les cookies ne peuvent pas effacer ou lire les informations de Votre ordinateur ou de Votre smartphone. Cependant, le dĂ©pĂŽt et l’enregistrement de cookies peuvent indirectement identifier l’utilisateur puisqu’ils peuvent dĂ©tecter les pages visitĂ©es par un utilisateur sur un site et se souvenir de sa visite et de son profil. Cependant, les cookies ne sont ni des logiciels espions ni des virus. Nous utilisons des cookies fonctionnels et techniques, qui sont essentiels pour l’utilisation du site internet ; ils Vous permettent notamment d’accĂ©der Ă  certaines pages de notre site web ou, par exemple, de mĂ©moriser Vos identifiants. Nous pouvons Ă©galement utiliser des cookies permettant d’analyser et de mesurer le trafic sur notre site, son utilisation, l’efficacitĂ© de nos campagnes, et des cookies aux fins de personnalisation des contenus ou services affichĂ©s (personnalisation en temps rĂ©el de la navigation, identification de problĂšmes de navigation afin de proposer une assistance
). Des cookies tiers peuvent ĂȘtre installĂ©s lorsque Vous visitez notre site internet, par exemple par des prestataires de publicitĂ© ou des rĂ©seaux sociaux, permettant d’évaluer la performance d’une campagne ou d’afficher des publicitĂ©s pour Fabriq sur des sites externes. ConformĂ©ment aux recommandations de la CNIL, vous ĂȘtes informĂ©s de l’existence et de l’installation de cookies via le bandeau d’information affichĂ© en page d’accueil et Vous pouvez Ă  tout moment consulter la liste des cookies et exercer Vos droits (acceptation ou refus de tout ou partie des cookies) via ledit bandeau de navigation et le lien figurant sur chacune des pages de notre site internet.

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